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Le marché du carbone

Le Québec a fait du marché du carbone la pièce maîtresse de sa stratégie de lutte contre les changements climatiques. Mettre un prix sur le carbone constitue une mesure essentielle, voire incontournable pour réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES), favoriser l’efficacité énergétique et stimuler l’innovation technologique.

Le marché du carbone du Québec a été lancé en janvier 2013. Lié à celui de la Californie depuis janvier 2014, il est le plus vaste marché du carbone en Amérique du Nord. Il couvre les grands émetteurs industriels, soit les producteurs thermiques d’électricité ainsi que les distributeurs de carburants et de combustibles fossiles, ce qui représente environ 85 % des émissions québécoises de GES.

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Comment fonctionne le marché du carbone ?

C’est le gouvernement qui établit des plafonds annuels d’unités d’émission de GES (limite maximale d’émissions). Ces plafonds diminuent progressivement au fil des ans. Ensuite :

  • les entreprises qui émettent plus que le seuil permis doivent se procurer des droits d’émission pour chaque tonne qui dépasse ce seuil;
  • les entreprises qui parviennent à réduire leurs émissions de GES au-delà des objectifs établis (par exemple en développant des technologies ou en utilisant des procédés moins polluants) peuvent vendre leurs unités sur le marché du carbone, lors de ventes aux enchères.

En instaurant un coût carbone dans l’économie, le Québec accélère le changement de comportement nécessaire au virage vers une société plus sobre en carbone.

Soutenir les efforts des citoyens, des municipalités et des entreprises

Tous les revenus du marché du carbone sont versés dans le Fonds vert pour le financement des mesures du Plan d’action sur les changements climatiques. D’ici 2020, par l’entremise de ce plan, plus de 3,3 milliards de dollars seront investis au Québec afin de soutenir les entreprises, les municipalités et les citoyens dans leur transition vers un monde sobre en carbone et mieux aux impacts des changements climatiques.

Notamment grâce aux revenus générés par le marché du carbone, plusieurs programmes ont été lancés dans le cadre du Plan d’action sur les changements climatiques, en plus de plusieurs autres mesures. Ces actions permettent aux citoyens, aux municipalités et aux entreprises :

  • de réduire leur empreinte carbone en améliorant l’efficacité énergique et en ayant recours aux sources d’énergie renouvelables dans leurs bâtiments, leurs procédés et leurs moyens de transport, ce qui, dans le cas des entreprises, améliorera leur compétitivité;
  • de soutenir davantage le développement des transports collectif et actif;
  • d’accélérer l’électrification des transports et la création de nouvelles entreprises;
  • de développer de nouvelles technologies propres;
  • d’agir de manière proactive en matière d’adaptation aux impacts des changements climatiques.

Le marché du carbone est un outil de croissance économique verte qui encourage à la fois la société à réduire sa consommation d’hydrocarbures et favoriser l’innovation technologique.

Consultez la section Marché du carbone du site Web du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques pour en savoir davantage.

Pour en savoir plus :